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Une étude du CESE réfléchit à la démocratie de demain

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[13 novembre 2013] La démocratie est sans aucun doute acquise en France. Mais dans un contexte de records d’abstention électorale et de défiance des citoyens envers les responsables politiques, on observe un désenchantement croissant vis-à-vis du fonctionnement de la démocratie.

Cette étude, réalisée par la Délégation à la prospective et à l’évaluation des politiques publiques (DPEPP) du Conseil économique, social et environnemental (CESE), porte sur un sujet transversal et présente des pistes pour l’avenir du régime démocratique français.

Les processus qui donnent corps à la démocratie, et notamment à la construction de la décision politique, paraissent en crise. En effet, ils ne parviennent plus à produire des décisions perçues comme légitimes et efficaces par les citoyens.

Dans ce contexte, l’étude du CESE propose diverses pistes, déclinées autour des cinq grandes étapes du processus décisionnel :

  • redonner du sens à la décision et mieux concilier objectifs de court et de long terme ;
  • organiser le débat en amont pour enrichir la décision ;
  • mieux identifier les lieux réels de décision pour développer une culture de la responsabilité ;
  • renforcer le pluralisme des élus ;
  • suivre la mise en œuvre de la décision et l’évaluer.

Loin de prétendre clore le débat, cette étude souhaite au contraire l’ouvrir et le faire partager, pour mener une véritable réflexion associant la société civile.

SOMMAIRE :

_ - Introduction

_ - Un régime démocratique questionné dans sa capacité à produire des décisions légitimes et efficaces ;

_ - Une crise de légitimité ;

_ - Une crise d’efficacité ;

_ - Les risques de dérive ;

_ - Faire progresser le processus de décision : pistes de réflexion ;

_ - Organiser le débat en amont pour enrichir la décision ;

_ - Mieux identifier les lieux réels de décision pour développer et améliorer son acceptabilité ;

_ - Suivre la mise en œuvre de la décision et évaluer son impact pour davantage d’efficacité.

_ - Conclusion

* Lire l’étude du CESE :
Etude 2013 - "Réfléchir à la démocratie de demain" - CESE (PDF - 1.8 Mo)

Mélanie Gratacos, rapporteure de cette étude, est directrice du centre Hubertine Auclert et ancienne déléguée générale d’Animafac. Elle siège au CESE à la section de l’éducation, de la culture et de la communication, à la Délégation à la prospective et à l’évaluation des politiques publiques et à la Délégation aux droits des femmes et à l’égalité où elle représente le groupe des associations.