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Pistes documentaires

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[21 octobre 2012]

Cette rubrique a été réalisée dans le but d’apporter aux groupes de travail préparatoires à la Conférence contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale des pistes documentaires non-exhaustives, articulées aux différents thèmes inscrits à leur programme de travail.

1. Références générales

- Rapport pour le Premier ministre : "Bouger pour l’emploi", de Claude Greff (2009)

Lire le rapport sur le site de la Documentation française

- Rapport annuel 2011-2012 de l’ONPES

"Crise économique, marché du travail et pauvreté"

-Synthèse de l’enquête qualitative sur "le sens du travail", réalisée par trois associations, Croix-Rouge française (membre du CNLE), l’Association nationale des directeurs et cadres des ESAT (ANDICAT) et Solidarités nouvelles face au chômage (SNC - membre du CNLE) :
Le sens du travail (PDF - 417.4 ko)
- Rapport du Sénat n°445 : "La lutte contre la pauvreté et l’exclusion : une responsabilité à partager", présidé par Christian Demuynck et rapporté par Bernard Seillier (2007-2008)

Titre IV : Faire de l’insertion par l’activité économique une priorité (p. 189-253)

Lire le rapport

2. Insertion par l’activité économique

- Collectif IAE : "Les propositions du collectif des réseaux de l’IAE pour 2012" (2012)
IAE "Les propositions pour 2012" (PDF - 441.4 ko)
- Communication de la Cour des Comptes : "Les contrats aidés dans la politique de l’emploi. Communication à la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale" (octobre 2011)
Communication de la Cour des Comptes (PDF - 911.9 ko)

3. RSA et emploi

- Conseil d’orientation pour l’emploi : "Une synthèse des analyses et des propositions du Conseil d’orientation pour l’emploi (COE)" (juin 2012)
Synthèse du COE (PDF - 493.7 ko)
- Rapport public thématique de la Cour des Comptes : "Du RMI au RSA : la difficile organisation de l’insertion. Constats et bonnes pratiques" (juillet 2011)
Rapport de la Cour des Comptes (PDF - 1.5 Mo)


Synthèse de la Cour des Comptes (PDF - 105.7 ko)
- Mission présidentielle sur l’amélioration du rSa et le renforcement de son volet insertion, par Marc-Philippe Daubresse (août 2011)

Lire la mission sur le site de la Documentation française

4. Insertion des jeunes

-Avis du Conseil économique, social et environnemental (membre du CNLE) sur l’emploi des jeunes, publié en septembre 2012. Cet avis pointe du doigt le problème majeur qu’est le chômage des jeunes et souligne l’aggravation pour ces derniers des difficultés d’accès au marché du travail stabilisé.
Rapport du CESE sur l’emploi des jeunes (PDF - 2.3 Mo)
- Note de l’Institut Montaigne : "Choisir les bons leviers pour insérer les jeunes non qualifiés" (juin 2012)
Note de l’Institut Montaigne (PDF - 566.8 ko)
- Avis du Conseil économique, social et environnemental : "Droits formels, droits réels : améliorer le recours aux droits sociaux des jeunes" (2011-2012)

Lire l’avis dans son intégralité sur le site du CESE

Synthèse du CESE sur l’accès aux droits sociaux des jeunes (PDF - 774.2 ko)

5. Formation professionnelle

- Rapport de Gérard Larcher : "La formation professionnelle, clefs pour l’emploi et la compétitivité" (2012)
Rapport de Gérard Larcher (PDF - 561 ko)
- Note du Conseil économique, social et environnemental : "Quarante ans de formation professionnelle, bilan et perspectives" (2011)
Synthèse du CESE sur la formation professionnelle (PDF - 735.3 ko)


Lire le rapport complet sur le site du CESE

-Lire le dossier de la Dares : « Les demandeurs d’emploi stagiaires de la formation professionnelle : quelles formations pour quels stagiaires ? », publié dans Dares Analyses (novembre 2011)
Dossier de la Dares (PDF - 218 ko)
-Le Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV) a mis en place un groupe technique pour accompagner l’élaboration des Contrats de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDFP) et préparer la proposition, par le conseil, des modalités générales de leur suivi et évaluation par le Comité de coordination régional de l’emploi et de la formation professionnelle (CCREFP), telles que prévues par la loi du 24 novembre 2009. Un état des lieux de la mise en place des CPRDFP a été présenté à l’occasion de l’Atelier de l’évaluation organisé par le CNFPTLV, le 8 décembre 2011, à Châlons-en-Champagne 
Etat des lieux des Contrats de plan régional de développement des formations professionnelles (PDF - 47.7 ko)

6. Travailleurs pauvres

- Rapport du CNLE "Pour une mise en œuvre effective du droit à des moyens convenables d’existence. Analyse établie autour du concept de reste à vivre" (septembre 2012) :
Rapport du CNLE sur le reste à vivre (PDF - 2.2 Mo)



Consultez le dossier du groupe de travail du CNLE qui a produit ce rapport, et notamment les documents qui ont servi de références.

7. L’entreprise, barrière contre l’exclusion

- Livre blanc de l’Association pour le droit à l’initiative économique : "Améliorer l’encadrement juridique et financier de la création d’entreprise et du microcrédit" (2012)
Livre blanc ADIE (PDF - 545.4 ko)
- Rapport de l’Institut Montaigne : "Pauvreté, exclusion : ce que peut faire l’entreprise" (février 2006)
Rapport de l’Institut Montaigne (PDF - 484 ko)

titre documents joints

Contribution de SNC (Word - 83 ko)