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Le groupe de travail « Sanctions » a été installé le 14 mars dernier, au ministère chargé des Solidarités. Cette première réunion a été l’occasion pour les membres de définir le programme de travail, d’examiner les thèmes à analyser et les auditions à mener.

Ce groupe de travail coordonné par Jean-Claude BARBIER, personne qualifiée, professeur à Paris 1, est composé de représentants des différents collèges du CNLE, ainsi que du comité scientifique. Les nouveaux travaux sur les sanctions sont dans un continuum avec l’avis rendu en février 2022 sur l’accompagnement vers l’insertion sociale et professionnelle, viennent approfondir certaines réflexions et recommandations. Ces travaux s’inscrivent dans le contexte des travaux sur la mise en œuvre de France Travail et plus particulièrement des évolutions du régime des sanctions associées aux droits et devoirs des bénéficiaires du RSA.

L’avis « Accompagnement vers l’insertion sociale et professionnelle » a été publié en février 2022.