Aller au contenu | Aller au moteur de recherche
> Accueil > Nos publications > Les réunions plénières > Archives des réunions plénières 2007-2018 > Dossiers des réunions plénières 2009 > Dossier de la réunion plénière du 28 mai 2009
[19 mai 2009]
Consulter l’ordre du jour et les conclusions adoptées au cours de cette réunion :
* Document de travail (projet) :
* Membres des groupes de travail constitués :
* Note de contexte de la DGAS à la ministre du logement : "Le sans-abrisme et la privation de logement, une priorité au niveau européen".
* Questionnaire de la CPS (en anglais)
* Propositions et amendements du groupe de travail du CNLE au projet de programme de l’année 2010 (conclusions de la réunion du 4 mai 2009).
* Compte rendu de la dernière réunion du COPIL national, piloté par la DGAS (5 mai 2009).
* Amendements au projet de programme proposés par ATD Quart Monde à l’issue de la réunion plénière du CNLE.
* Lire le rapport d’activité 2008 du Fonds CMU.
* Lire le rapport d’évaluation 2007 de la loi CMU, réalisé en application de l’article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999.
* Proposition d’un canevas de travail.