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Dossier des réunions plénières 2016

Dossier des réunions plénières 2016

Dossier de la réunion plénière du 14 décembre 2016

[29 novembre 2016]

  • Le rôle du défenseur des droits dans la lutte contre les exclusions et les inégalités.
    Intervention de Jacques Toubon, Défenseur des droits.
  • Minimas sociaux, quelles suites au rapport Sirugue ?
    Intervention d’Aude Muscatelli, Sous-directrice de l’inclusion sociale, de l’insertion et de la lutte contre la pauvreté.

Dossier de la réunion plénière du 13 octobre 2016.

[3 octobre 2016]

  • Présentation au CNLE de l’Observatoire de l’Inclusion Bancaire et de son rapport annuel 2015 paru le 4 octobre 2016.
    Intervention de Jacques Fournier, directeur général des statistiques à la Banque de France.
  • "L’impact du chômage sur les personnes et leur entourage : mieux prévenir et accompagner" Présentation de l’avis du CESE du 10 mai 2016
    Intervention de Jacqueline Farache, rapporteure de l’avis au CESE

Dossier de la réunion plénière du 15 septembre 2016

[2 septembre 2016]

  • Comment assurer la mise en œuvre de la loi sur la discrimination au motif de précarité sociale du 24 juin 2016.
    Intervention de Yannick Vaugrenard, sénateur de la Loire-Atlantique, auteur de la loi, et de Claire Hédon, présidente du mouvement ATD Quart Monde.
  • La mobilisation régionale et départementale autour du plan pauvreté : circulaire du Premier Ministre du 18 juillet 2016
    Intervention d’Aude Muscatelli, Sous-directrice de l’inclusion sociale, de l’insertion et de la lutte contre la pauvreté.
  • Présentation de l’avis de suivi sur la situation des réfugiés à Calais et dans le Calaisis de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) du 7 juillet 2016
    Intervention d’Anne Urtubia, rapporteure de l’avis et représentante de Médecins du Monde à la CNCDH.
    Intervention de Pierre-Antoine Molina, Directeur général des étrangers en France.

Dossier de la réunion plénière du 16 juin 2016

[26 mai 2016]

  • Présentation du rapport "Repenser les minimas sociaux : vers une couverture socle commune".
    Intervention de Clément Cadoret, Igas, rapporteur en mission auprès de Christophe Sirugue.
  • Présentation des résultats du programme expérimental "Un chez soi d’abord".
    Intervention de Sylvain Mathieu, Délégué interministériel à l’hébergement et à l’accès au logement (DIHAL)

Dossier de la réunion plénière du 19 mai 2016

[2 mai 2016]

  • L’invisibilité sociale : présentation du cadre d’étude du rapport 2016 de l’Onpes.
    Intervention de Jérôme Vignon, président de l’ONPES
  • Territorialisation du Plan de lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale.
    Intervention d’Aude Muscatelli, Sous-directrice de l’inclusion sociale, de l’insertion et de la lutte contre la pauvreté, DGCS.
  • Présentation du décret et de l’expérimentation du "Chèque énergie".
    Intervention de Frédérique Delaugerre, cheffe du Bureau des marchés du gaz, Direction de l’énergie.

Dossier de la réunion plénière du 14 avril 2016

[5 avril 2016]

  • Information sur les indicateurs précoces de pauvreté livrés par l’Insee.
    Jérôme Vignon, président de l’ONPES.
  • État des lieux des débats sur la notion d’investissement social : une stratégie pour la France ?
    Christophe Fourel et Cyprien Avenel (DGCS - MASSP).
    Bruno Palier, co-directeur du Laboratoire Interdisciplinaire d’Evaluation des Politiques Publiques (LIEPP) de Sciences Po.
    Nicolas Duvoux, professeur de sociologie à l’Université Paris VIII
    Vincennes-Saint-Denis.
  • Présentation des projets de décrets sur la réforme de la domiciliation et du projet de décret relatif aux instances de concertation permettant d’assurer la participation des personnes prises en charge par le dispositif d’accueil, d’hébergement et d’accompagnement vers l’insertion et le logement des personnes sans domicile.
    Aude Muscatelli, sous-directrice de l’inclusion sociale, de l’insertion et de la lutte contre la pauvreté (DGCS).
  • Présentation de l’expérimentation du « Chèque énergie » qui va être menée dans quatre départements.
    Fabien Cayla, Bureau des marchés du gaz, Direction de l’énergie.

Dossier de la réunion plénière du 17 mars 2016

[26 février 2016]

  • Les politiques menées en matière d’immigration, de droit d’asile et d’accueil des réfugiés.
    Invités : Direction générale des étrangers en France (DGEF). Le CEDRE, antenne du Secours catholique. La Cimade (Comité inter-mouvements auprès des évacués). L’Office français de l’immigration et de l’intégration (OFII). L’Office français de protection des réfugiés et des apatrides (OFPRA)

Dossier de la réunion plénière du 18 février 2016

[4 février 2016]

  • Ouverture de la séance par Ségolène Neuville, secrétaire d’État
    chargée des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion.
  • Contribution du CNLE au suivi du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale.
  • Présentation par l’IGAS du projet de rapport sur le bilan 2015 de mise
    en œuvre du Plan contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale.

    Intervention de Christine Abrossimov et Catherine Hesse
  • Pilotage et coordination territoriale des acteurs du plan.
    Intervention de Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la
    cohésion sociale (DGCS)

Dossier de la réunion plénière du 21 janvier 2016

[6 janvier 2016]

  • Réformes récentes des prélèvements et prestations (2013-2015) : quel effet
    sur le niveau de vie des ménages et les inégalités ?

    Intervention d’ Antoine Sireyjol et Maëlle Fontaine, équipe Ines (Insee-Drees),
    et d’Adélaide Favrat (Cnaf).
  • Mise en commun des analyses et recommandations des trois groupes de
    travail du CNLE ayant préparé une contribution au suivi de la mise en œuvre
    du Plan contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale.

    Intervention des rapporteurs des groupes de travail : Hélène-Sophie Mesnage, Bernard Moriau, Christiane Demontès , Brigitte Alsberge, René Dutrey.

Calendrier des réunions plénières 2016

[15 juillet 2015]