Le site du CNLE

> Accueil > Travaux du CNLE > Les réunions plénières > Dossiers des réunions plénières 2013 > Dossiers des réunions plénières 2013 > Dossier de la réunion plénière du 27 juin 2013

Dossier de la réunion plénière du 27 juin 2013

Imprimer cette page

[27 juin 2013]

* Consulter l’ordre du jour de la réunion :

OJ séance plénière CNLE du 27 juin 2013 (PDF - 150.7 ko)

.

DOCUMENTS UTILES A LA SÉANCE

Présentation du protocole entre l’Etat et les départements, signé le 31 mai 2013, relatif à la mise en œuvre du dispositif national de mise à l’abri, d’orientation et d’évaluation des mineurs isolés étrangers

- Voir le support d’intervention de Mme Laurence Vagnier :

Support intervention sur les mineurs isolés étrangers - CNLE 27 06 13 (PDF - 292.3 ko)

- Lire le Protocole entre l’Etat et les départements :

Protocole MIE - 31 mai 2013 (PDF - 226.1 ko)

- Lire le Protocole d’évaluation de la minorité et de la situation du jeune isolé étranger :

Protocole évaluation du jeune isolé étranger (PDF - 150.7 ko)

- Lire la circulaire relative aux modalités de prise en charge des jeunes isolés étrangers, de la ministre Christiane Taubira :

Circulaire du 31 mai 2013 - Christiane Taubira (PDF - 270.7 ko)

Discussion/adoption du projet d’avis du CNLE sur la pauvreté des enfants

- Lire la note de synthèse documentaire pour la préparation des travaux du CNLE sur la pauvreté des enfants :

Note de synthèse_travaux CNLE_ Pauvreté enfants (PDF - 430.3 ko)

Recherche-actions visant à réduire le non-recours aux prestations sociales, menée en Loire-Atlantique et en Seine-et-Marne

- Voir le support d’intervention sur la recherche-actions :

Présentation Recherche-actions sur le non recours (PDF - 406.1 ko)

Réactions des membres du CNLE au rapport 2013 de l’ONPES "Penser l’assistance"

- Lire la présentation du rapport de l’ONPES aux membres du CNLE par Jérôme Vignon, pages 23 à 30 du compte-rendu de la séance plénière du 28 février 2013

Le rapport a été remis le 16 mai 2013 à Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l’exclusion.
- Voir le dossier complet sur le rapport de l’ONPES "Penser l’assistance"

Renouvellement du décret du CNLE

- Consulter les textes de référence du CNLE