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Dossier de la réunion plénière du 8 décembre 2011

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[1er décembre 2011]

* Consulter l’ordre du jour de la réunion :

OJ CNLE 8 décembre 2011 (Word - 48 ko)
DOCUMENTS UTILES A LA SEANCE

Avis du Conseil économique, social et environnemental :


- Lire l’avis du CESE : « Quelles missions et quelle organisation de l’Etat dans les territoires ? », présenté par Jacqueline Doneddu, rapporteure, au nom de la section de l’aménagement durable des territoires, et voté le 22 novembre 2011.

Rapport 2010 de l’Observatoire de l’accès aux soins de Médecins du Monde  :


- Lire le rapport de Médecins du monde et l’article de présentation des principales conclusions sur notre site.

4e bilan parlementaire « Le DALO : quels engagements pour le prochain quinquennat ? »


- Lire le 5e rapport du Comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo présenté lors de ce bilan parlementaire.