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Dossier de la réunion plénière du 25 juin 2009

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[11 juin 2009]

Consulter l’ordre du jour :

OJ CNLE 25 juin 2009 (PDF - 84.6 ko)

Documents utiles à la réunion :

Travaux menés par la Conférence nationale de santé (CNS) pour promouvoir la participation des personnes en situation d’exclusion aux débats publics :


Lieu de concertation sur les orientations des politiques de santé, la Conférence nationale de santé permet aux acteurs du système de santé d’exprimer leurs points de vue sur les politiques de santé, relaie les demandes et les besoins de la population en termes d’état de santé, d’accès au système de santé, et favorise le dialogue entre les usagers, les professionnels, les autres acteurs et les responsables politiques.

* Support d’intervention de M. Saoult :

Respect des droits des usagers (PowerPoint - 56 ko)

* Consulter le site de la Conférence nationale de santé, notamment la synthèse du débat public du 18 décembre 2008 : "Respecter et promouvoir les droits des usagers du système de santé".

* Lire le deuxième rapport de la CNS sur le respect des droits des usagers, publié le 19 juin 2009 : "Parachever la démocratie sanitaire
et rendre effectifs les droits des usagers du système de santé
"

Rapport CNS juin 2009 (PDF - 168 ko)

CP 19 juin 2009 publication rapport CNS (PDF - 54.2 ko)

et le premier rapport, publié en octobre 2008 : « Promouvoir et faire respecter les droits des usagers du système de santé ».

Rapport de la CNS (oct. 2008) (PDF - 868.9 ko)

* Télécharger la Charte européenne des droits des patients.

Charte européenne des droits des patients (PDF - 271 ko)

L’action des conciliateurs en 2008 dans le régime général de l’assurance maladie :


* Lire le rapport national d’activité de la conciliation en 2008 :

Rapport d’activité conciliation 2008 (Word - 105.5 ko)

Annexe 1 (Word - 206 ko)

Annexe 2 (Word - 34.5 ko)

Annexe 3 (Word - 41.5 ko)

* Support d’intervention de Mme Cazabieille :

La conciliation dans l’Assurance maladie (PowerPoint - 100 ko)

* Documents d’information de la CNAMTS sur la CMU et les droits des patients :

Fiche "La CMU en pratique" (PDF - 117 ko)

Lettre d’information aux médecins.AMELI 31 (PDF - 245.2 ko)

Les situations marginales par rapport au logement : méthodes et sources statistiques publiques :


* Support d’intervention de Mme Rougerie :

Présentation rapport SML (PowerPoint - 250 ko)

* Rapport du groupe sur les "Situations Marginales par rapport au Logement", qui a réuni des membres de l’INSEE et de plusieurs autres organismes (ANAH, CGEDD, CNAF, DREES, DGALN/DUHP, InVS, PNLHI), entre juin 2007 et février 2009. Document de travail de l’Insee, sous la direction de Maryse MARPSAT. Mai 2009.

Rapport SML (PDF - 842.9 ko)

Ce groupe a fait le point des différentes sources statistiques publiques permettant de mieux cerner la question des difficultés de logement, et a élaboré des préconisations pour les améliorer et en mettre au point de nouvelles. Le rapport commence par une synthèse de ces préconisations. Un texte introductif porte sur les méthodes de description des situations de logement, et leur classification par nomenclatures ou par listes.

Le livre vert issu de la concertation nationale sur la jeunesse :


* Consulter tous les documents produits dans le cadre de la concertation jeunesse, sur le site "La Génération active".

* Lire la contribution du CNLE aux travaux de la Commission nationale de concertation sur la jeunesse (22 juin 2009).