Le site du CNLE

> Accueil > Travaux du CNLE > Les réunions plénières > Archives des réunions plénières 2007-2012 > Dossiers des réunions plénières 2009 > Dossier de la réunion plénière du 28 mai 2009

Dossier de la réunion plénière du 28 mai 2009

Imprimer cette page

[19 mai 2009]

Consulter l’ordre du jour et les conclusions adoptées au cours de cette réunion :

OJ CNLE 28 mai 2009 (PDF - 48.5 ko)

Relevé de décisions plénière 28 mai 2009 (PDF - 45.9 ko)

Documents utiles à la réunion :

Lancement des travaux pour la modernisation de la politique d’hébergement et d’accès au logement des personnes sans abri ou mal logées :


* Document de travail (projet) :

Travaux modernisation politique d’hébergement (PDF - 76.2 ko)

* Membres des groupes de travail constitués :

Listes des membres (Word - 33.5 ko)

Préparation d’une réponse française au questionnaire du Comité de protection sociale (CPS) pour l’enquête européenne sur le logement et le sans abrisme :


* Note de contexte de la DGAS à la ministre du logement : "Le sans-abrisme et la privation de logement, une priorité au niveau européen".

Note DGAS sur le sans abrisme (Word - 52 ko)

* Questionnaire de la CPS (en anglais)

Enquête européenne sur le logement (Word - 85 ko)

Préparation de l’Année européenne 2010 :


* Propositions et amendements du groupe de travail du CNLE au projet de programme de l’année 2010 (conclusions de la réunion du 4 mai 2009).

Propositions du groupe de travail du CNLE (Word - 85 ko)

* Compte rendu de la dernière réunion du COPIL national, piloté par la DGAS (5 mai 2009).

CR COPIL 5 mai 2009 (PDF - 12.6 ko)

* Amendements au projet de programme proposés par ATD Quart Monde à l’issue de la réunion plénière du CNLE.

Amendements ATD Quart Monde (Word - 111 ko)

Travaux du Fonds CMU :


* Lire le rapport d’activité 2008 du Fonds CMU.

* Lire le rapport d’évaluation 2007 de la loi CMU, réalisé en application de l’article 34 de la loi n° 99-641 du 27 juillet 1999.

Mise en place d’un groupe de travail du CNLE sur les jeunes en rupture sociale et familiale :


* Proposition d’un canevas de travail.

Projet pour GT jeunes exclus (Word - 54 ko)