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Dossier de la réunion plénière du 26 mars 2009

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[5 mars 2009]

Lire le compte rendu :

CR CNLE 26 mars 2009 (Word - 233.5 ko)
Documents utiles à la réunion :

Actualité du Conseil national des missions locales (CNML) :


* Rapport d’activité 2008 du secrétariat général du CNML :

Bilan 2008 SG CNML (PDF - 289.9 ko)

* Rapport d’activité 2007 des missions locales :

Bilan 2007 ML (PDF - 2.9 Mo)

Consultation du CNLE sur le projet de décret relatif à la mesure de l’objectif quantifié de réduction de la pauvreté :


* Lire le projet de décret et son rapport :

Décret conditions de mesure de la pauvreté (Word - 46.5 ko)


Rapport décret (Word - 33.5 ko)

* Tableau de bord pour le suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté sur cinq ans :

Tableau de bord d’indicateurs (Word - 396.5 ko)

* Avis définitif du CNLE :

Avis du CNLE sur décret mesure de la pauvreté (Word - 52.5 ko)

Plan de modernisation de l’IAE :


* Lire la circulaire DGEFP n°2008-21 du 10 décembre 2008 relative aux nouvelles modalités de conventionnement des structures de l’insertion
par l’activité économique.

Circulaire DGEFP sur l’IAE (PDF - 680.2 ko)

ANNEXES :

Calendrier de gestion (Word - 817.5 ko)


Notice méthodologique (Word - 27 ko)


Référentiel projet d’insertion (Excel - 40.5 ko)


Dossier unique (Word - 370.5 ko)


Indicateurs emploi (Word - 55 ko)


Annexe convention (Word - 280 ko)


Convention type (Word - 233.5 ko)


Convention type (Word - 359.5 ko)


Présentation conventionnement (PowerPoint - 241 ko)

* Fiche de la DGEFP : "L’autodiagnostic économique et financier. Une démarche volontaire de la structure, un acccompagnement à la stratégie, concerté entre partenaires".

IAE Fiche sur autodiagnostic (Word - 48 ko)

* Information sur les Assises nationales des CDIAE du printemps 2009 :

Projet présentation assises des CDIAE (Word - 41.5 ko)

* Sur ce sujet, on peut relire les préconisations du CNLE pour la modernisation de l’IAE, publiées en juillet 2008 dans "L’avis du CNLE sur la mise en oeuvre du Plan national d’action pour l’inclusion sociale (PNAI)" (voir pages 20 à 23).

Avis CNLE sur le PNAI (PDF - 445.2 ko)

Décret relatif aux modalités de mise en oeuvre des périodes d’immersion dans le cadre des contrats conclus par les structures de l’insertion par l’activité économique, des contrats d’accompagnement dans l’emploi et des contrats d’avenir.


* Texte définitif du décret :

Décret sur les périodes d’immersion (PDF - 3.1 Mo)

Groupe de travail du CNLE pour la préparation de l’Année européenne 2010 :


* Lire les comptes rendus de la première réunion du groupe de travail, qui s’est tenue le 10 mars 2009 et de la première réunion du COPIL national qui s’est tenue le 20 mars 2009 :

CR GT 10 mars (Word - 137 ko)

CR COPIL 20 mars (Word - 37 ko)

* Voir aussi la liste des membres du groupe de travail et les notes de cadrage de l’Année 2010 dans la rubrique consacrée à ces travaux.

Information sur les projets de l’association Cultures, publics et territoires :


* Ouverture prochaine du site Internet : www.resonance-culture.fr

* "Séminaire national pour une culture solidaire", organisé les 11 et 12 mai 2009, à Paris :

Programme (PDF - 285 ko)


Coupon réponse (Word - 704 ko)