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Dossier de la réunion plénière du 20 novembre 2008

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[24 octobre 2008]

Consultez l’ordre du jour :

OJ CNLE 20 novembre 2008 (PDF - 84.4 ko)
Documents utiles à la réunion :

Le projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires" :


* Lire le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires :

Projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires" (PDF - 324.5 ko)

* Présentation du projet de loi :

- discours de Mme Roselyne Bachelot, à lire sur le site du ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative ;

- dossier de presse :

Dossier de presse sur le projet de loi santé (PDF - 433.7 ko)

L’aide alimentaire :


- Les rapports de l’étude ABENA, 2004-2005 :

* Etude épidémiologique : "Alimentation et état nutritionnel des bénéficiaires de l’aide alimentaire".

rapport épidémiologique Etude ABENA (PDF - 1.3 Mo)

* Etude sociale : "Comportements alimentaires et situations de pauvreté. Aspects socio-anthropologiques de l’alimentation des personnes recourant à l’aide alimentaire en France".

Rapport social Etude ABENA (PDF - 1.5 Mo)

Un agenda social renouvelé :


Le 2 juillet 2008, la Commission européenne a adopté un agenda ambitieux devant permettre aux politiques de l’Union européenne d’apporter une véritable réponse aux défis socioéconomiques de notre époque. Quels sont les objectifs, les priorités et les instruments de cet agenda social ?

* Lire la communication de la Commission européenne : " Un agenda social renouvelé : opportunités, accès et solidarité dans l’Europe du XXIe siècle".

Communication CE sur agenda social renouvelé (PDF - 108.7 ko)


Résumé analyse d’impact (PDF - 40.8 ko)

* Lire l’article "La Commission européenne dévoile l’agenda social
renouvelé
"
, dans le bulletin électronique du 29 août 2008 de la "Peer review inclusion sociale".

La communication de la CE concernant une recommandation relative à l’inclusion active des personnes exclues du marché du travail (03/10/08) :


* Lire la communication de la Commission européenne.

Communication de la CE sur l’inclusion active oct.2008 (PDF - 58.1 ko)