Le site du CNLE

> Accueil > Travaux du CNLE > Les réunions plénières > Dossier des réunions plénières 2015 > Dossier des réunions plénières 2015 > Dossier de la réunion plénière du 19 mars 2015

Dossier de la réunion plénière du 19 mars 2015

Imprimer cette page

[10 mars 2015]

• Consulter l’ordre du jour de la réunion :

OJ 19 mars 2015 (PDF - 148.9 ko)

.

DOCUMENTS UTILES A LA SÉANCE

Agir pour améliorer la gouvernance et l’initiative locale pour mieux lutter contre l’exclusion (AGILLE).

Cette expérimentation a été proposée en février 2014 à tous les conseils généraux, dans un courrier conjoint de Marie-Arlette Carlotti, alors ministre déléguée à la Lutte contre l’exclusion, et Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des départements de France. A ce jour, dix conseils généraux se sont engagés dans le projet.
Il s’agit d’encourager les coordinations, simultanément, à deux niveaux :
- susciter, d’une part, de nouvelles méthodes de coopération entre les travailleurs sociaux
- d’autre part, des modalités de coordination stratégique entre les institutions »– de l’Etat aux centres communaux d’action sociale (CCAS) en passant par le département, les caisses d’allocations familiales et les caisses d’assurance maladie.

• Consulter la convention AGILLE passée entre l’ADF et l’Etat :

Accord-cadre AGILLE Etat-Départements (PDF - 257.9 ko)

• Consulter le diaporama présentant le dispositif AGILLE :

Présentation DGCS (Powerpoint - 463.4 ko)

Réflexions et perspectives sur le rôle de l’Etat local en matière de cohésion sociale et territoriale.

Le gouvernement a initié en 2013 un nouvel acte de décentralisation. Il a parallèlement annoncé en juillet 2014 son intention de relancer une réforme des services déconcentrés de l’Etat. Ce contexte affecte la gestion par les préfets de la cohésion sociale dans les territoires.
La coordination avec l’ensemble des collectivités territoriales des politiques de lutte contre l’exclusion doit notamment être réinterrogée.
C’est dans ce cadre que le ministre de l’Intérieur a chargé, en novembre 2014, le préfet Alain Régnier d’établir un diagnostic de la situation actuelle, dont l’objectif est de proposer différents scénarii de l’évolution des missions de l’Etat. Alain Régnier rendra ses recommandations fin mars 2015.

• Consulter la lettre de mission :

Lettre de mission Alain Régnier (PDF - 87.8 ko)

• Consulter le support de son intervention en séance plénière :

Schémas Alain Régnier (PDF - 48.8 ko)

Présentation des travaux de l’Observatoire national de la fin de vie (ONFV), et notamment de son rapport 2014 : « Fin de vie et précarités ».

Le 6 janvier 2015, le professeur Régis Aubry, président de l’ONFV, a remis à Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes, le rapport annuel de l’observatoire, consacré cette année à la question de la fin de vie des personnes en situation de précarité.

Ce 4e rapport, sous la forme de trajectoires de vie et de parcours de
santé, permet de voir et de comprendre les difficultés que rencontrent les personnes en situations de précarité, qu’elles soient à la rue, à domicile, à l’hôpital ou en établissement social ou médico-social, mais aussi les difficultés d’adaptation de notre société et de notre système de santé à ces situations souvent « hors norme ».

• Voir le support d’intervention d’Aude Boucomont :

Prés. rappport Fin de vie et précarité (Powerpoint - 395.4 ko)

• Lire le communiqué de presse :

Communiqué de presse ONFV (PDF - 133.3 ko)

• Télécharger le rapport complet ou sa synthèse :

Synthèse rapport ONFV (PDF - 814.8 ko)