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Publications sur les prestations sociales

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[26 mars 2012] Cette bibliographie non exhaustive présente les principales publications sur les minima sociaux par catégorie. A l’intérieur de chaque catégorie, les publications sont classées selon l’ordre alphabétique des auteurs.

 Ouvrages généraux

CNAF (Caisse nationale des allocations familiales), « Minima sociaux – diversité des logiques d’action et des publics », Recherches et Prévisions, n° 91, mars 2008.

Fabre V., « Le système d’information sur les minima sociaux », in Les minima sociaux en 2008-2009, années de transition, DREES, collection Etudes et statistiques, juillet 2010, pp. 59-65.

Horusitsky P., Julienne K., Lelièvre M., « Un panorama des minima sociaux en Europe », Études et Résultats, DREES, n° 464, février 2006.

Lelièvre M., Nauze-Fichet E. (sous la direction de), Les minima sociaux en 2008-2009, années de transition, collection Etudes et statistiques, DREES, 2010.

Lelièvre M., Mathern S., Nauze-Fichet E., « Les minima sociaux en France », in Cahuc P., Cette g., Zylberberg A., Salaire minimum et bas revenus : comment concilier justice sociale et efficacité économique ?, rapport du Conseil d’analyse économique, La documentation française, n° 79, novembre 2008.

Nauze-Fichet E., « Historique du système des minima sociaux », in Les minima sociaux en 2008-2009, années de transition, DREES, collection Etudes et statistiques, juillet 2010.

Périgord. A., « Les allocataires de minima sociaux en 2009 », Études et Résultats, n° 756, DREES, mars 2011.

Pla A., « Des passages plus ou moins durables dans les minima sociaux », Études et résultats, DREES, n° 536, novembre 2006.

Pla A., « Sortie des minima sociaux et accès à l’emploi », Études et Résultats, DREES, n° 567, avril 2007.

 AAH

Blanc P., Loi handicap : pour suivre la réforme, rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires sociales, Sénat, n° 359, 2007.

Busnel M. et alii, L’emploi : un droit à faire vivre pour tous - évaluer la situation des personnes handicapées au regard de l’emploi - Prévenir la désinsertion socioprofessionnelle, rapport d’évaluation au ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et au secrétaire d’état chargé de la Famille et de la solidarité, décembre 2009.

Cour des comptes, L’évolution de la charge de financement de l’allocation aux adultes handicapées, 2009. Rapport disponible sur le site internet de la documentation française.

de Montgolfier A., Cazalet A., Blanc P., L’allocation aux adultes handicapés : aller au bout de la réforme pour mieux maîtriser la dépense », rapport d’information du Sénat n° 36 (2010-2011) - 13 octobre 2010 fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales. Rapport disponible sur le site internet du Sénat.

Demoly E., « La réponse à la première demande d’AAH », Études et Résultats, DREES, n° 687, avril 2009.

Demoly E., « Les demandeurs de l’AAh - une population souvent éloignée du marché du travail », Études et Résultats, DREES, n° 640, juin 2008.

Demoly E., « L’activité des Cotorep en 2005 : une augmentation liée à la création du complément de ressources », Études et Résultats, DREES, n° 527, octobre 2006.

 Allocations logement

Cour des comptes, Rapport public annuel 2010.

Direction générale de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction (DGUHC), Eléments de calcul des aides au logement, 2005.

Renard E., « Le logement des ménages modestes », Travaux de l’ONPES 2009-2010, 2010.

Vanovermeir S., « Les prestations familiales et de logement en 2009 – Les bénéficiaires des aides à la garde d’enfants plus nombreux », Études et Résultats, DREES, n° 769, juillet 2011.

 Minimum vieillesse

Augris N., « Les allocataires du minimum vieillesse », Études et Résultats, DREES, n° 631, avril 2008.

 Prestations familiales

Caisse nationale d’allocations familiales (CNAF), Fascicule des prestations légales, des aides au logement, du revenu de solidarité active et du revenu minimum d’insertion au 31 décembre 2009, 2010.

 Redistribution

Bonnefoy V., Cazenave M.-C., Eidelman A., Razafindranovona T., « La redistribution en 2009 », France, portrait social, INSEE, novembre 2010.

Cazenave M.-C., « La place des minima sociaux dans le système français de redistribution », Les minima sociaux en 2008-2009, années de transition, DREES, collection études et Statistiques, juillet 2010.

DREES, « Les comptes de la protection sociale en 2009 », Etudes et résultats, n° 755, février 2011.

 Pauvreté-exclusion sociale

INSEE, « Les approches de la pauvreté à l’épreuve des comparaisons internationales », Economie et statistique, n° 383-384-385, décembre 2005.

Lombardo P., Missègue N., Seguin E., Tomasini M., « Inégalités de niveau de vie et pauvreté de 1996 à 2008 », in « Les revenus et le patrimoine des ménages », Insee références, édition 2011.

ONPES, Rapport de l’observatoire national de la pauvreté et de l’exclusion sociale 2009-2010, bilan de 10 ans d’observation de la pauvreté et de l’exclusion sociale à l’heure de la crise, La documentation française, mars 2010.

Seillier B., La lutte contre la pauvreté et l’exclusion : une responsabilité à partager, rapport d’information du Sénat, n° 445, 2008. Rapport en deux tomes disponible sur le site internet du Sénat.

Sénat, « La mesure de la pauvreté et de l’exclusion : quels indicateurs ? », Les documents de travail du Sénat, série études économiques, 2008. Rapport disponible sur le site internet du Sénat.

Wresinski J., « Grande pauvreté et précarité économique », rapport au Conseil économique et social, Journal officiel, 1987.

 Régime de solidarité chômage

Fontaine M., Le Barbanchon T., « Les allocataires du régime de solidarité nationale en 2009 – Forte augmentation des entrées à l’ASS consécutive à des fins de droits à l’assurance chômage », Dares Analyses, n° 2011-16, DARES, février 2011.

Fontaine M., Le Barbanchon T., Rochut J., « Les allocataires du régime d’assurance chômage en 2009 – davantage de fins de droits en 2009 », Dares Analyses, n° 2011-030, DARES, avril 2011.

Tuchszirer C., « Indemnisation et accompagnement des chômeurs : une articulation à reconsidérer », Connaissance de l’emploi, CEE, n° 51, 2008.

 RMI

Lelièvre M., Nauze-Fichet E., (sous la direction de), RMI, l’état des lieux 1988-2008, La découverte, collection recherches, janvier 2008.

 rSa

ANSA, « Faciliter les démarches et l’accès aux droits des bénéficiaires du rSa : analyse de pratiques et recommandations pour la mise en oeuvre de plateformes rSa », contribution n°13, mai 2011.

Bonnefoy V., Buffeteau S., Cazenave M.-C., « De la prime pour l’emploi au revenu de solidarité active : un déplacement de la cible au profit des travailleurs pauvres », France, portrait social, INSEE, novembre 2009.

Bourgeois C., Tavan C., « Le revenu de solidarité active : principes de construction et effets attendus », Economie et prévision, n° 192, 2010.

Cazain S., Siguret I., « Le nombre d’allocataires du revenu de solidarité active au 30 septembre 2011 », L’e-ssentiel, CNAF, n° 117, décembre 2011.

Comité d’évaluation du rSa, Rapport final, décembre 2011.

Comité d’évaluation des expérimentations, Rapport final sur l’évaluation des expérimentations du rSa, 2009. Rapport disponible sur le site internet de la documentation française.

Cytermann L., « L’inclassable rSa », Droit social, n° 677-3, mars 2009.

Desmarescaux S., Mission parlementaire sur les droits connexes locaux dans le cadre de la généralisation du rSA, rapport du Sénat, mai 2009.

Domingo P., Donné S., « La mise en place du rSa dans les caisses d’allocations familiales », L’e-ssentiel, n°114, octobre 2011.

Donné S., Isel A., Mathieu F., « Les allocataires du rSa fin juin 2011 et leurs trajectoires », Etudes et résultats, Drees, n° 782, 2011.

Dujol J.-B., Grass E., « La construction du rSa », Droit social, n° 677-3, mars 2009.

Hirsch M., Livre vert. Vers un revenu de solidarité active, 2008. Rapport disponible sur le site internet du rSa.

Hirsch M., Au possible, nous sommes tenus, la nouvelle équation sociale, rapport de la Commission familles, vulnérabilité, pauvreté, 2005.

Lelièvre M., Nauze-Fichet E., « Le revenu de solidarité active : minimum social et complément de revenu d’activité », dans l’ouvrage dirigé par Michèle Lelièvre et Emmanuelle Nauze-Fichet, Les minima sociaux en 2008-2009 – années de transition, DREES, collection Etudes et Statistiques, 2010.

Vanovermeir S. et Cazenave C., « Les prestations familiales et de logement en 2009 », Études et Résultats, DREES, n° 769, juillet 2011.

Périgord A., Donné S., Mathieu F., « Les bénéficiaires du rSa fin juin 2010 », Études et Résultats, DREES, novembre 2011.

Roman D., « rSa : 20 ans après le RMI, une réforme a minima – Loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 », La Semaine juridique - Social, décembre 2008.

Source : DGS.

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