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Mandat et production du groupe de travail

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[5 mai 2009]

Au cours de la réunion plénière du 17 juillet 2008, la FNARS, le CNIAE et le HCLPD ont demandé la création d’un groupe de travail au sein du CNLE pour susciter une réflexion méthodique sur les fonctions de conseil et d’observation dans le champ de la lutte contre les exclusions. Cette proposition a été retenue et 14 membres du CNLE se sont inscrits pour participer à ces travaux.

Les réunions ont été coprésidées par Nicole Maestracci, présidente de la Fnars, et Bernard Seillier, président du CNLE. La Fnars a proposé que les réunions se tiennent dans les locaux de son siège à Paris Xe.

- La réunion d’installation du groupe de travail s’est tenue mardi 28 octobre 2008 et a permis de rappeler le contexte (modernisation de la consultation) et de définir le périmètre du sujet et le mandat de travail du groupe.

- Dès la deuxième réunion, qui s’est tenue mercredi 13 novembre 2008, le CNIAE a présenté une note de problématique pour contribuer à amorcer la réflexion du groupe.

- Dans le cadre de la troisième réunion, qui s’est tenue mercredi 14 janvier 2009, le groupe de travail a examiné et discuté un projet de note de synthèse proposé par la FNARS pour résumer les positions et débats du groupe. Il a été convenu que cette note serait encore amendée et complétée par les membres, par échanges de méls, afin d’être présentée pour discussion aux membres du CNLE lors de la prochaine réunion plénière.

- Une information sur les travaux du groupe et le projet de note a été présentée lors de la réunion plénière du 12 février 2009, ce qui a permis à d’autres membres du CNLE de s’exprimer sur la question. La note de synthèse n’ayant pas encore atteint une forme définitive et consensuelle, il a été décidé de reprendre la concertation au sein du groupe de travail. Le président Seillier a fait part de son intention de nourrir la réflexion du groupe sur la dimension politique du rôle des conseils, notamment en recueillant l’avis du président du Conseil économique, social et environnemental et de commissions parlementaires.

  • Lire le compte rendu de la réunion plénière du 12 février 2009.

- La dernière réunion du groupe de travail s’est tenue lundi 6 avril 2009. Les membres ont examiné les nouvelles contributions reçues par mél au projet de note de synthèse, depuis sa diffusion fin janvier, en s’arrêtant sur les points qui restent contradictoires et nécessitent la poursuite du débat. En fin de réunion, le président Seillier a proposé de faire un travail de réécriture de cette note, sous un angle renforçant sa finalité politique et tenant compte de l’évolution du contexte national depuis l’installation du groupe de travail. Il n’a pas été envisagé de réunir à nouveau le groupe de travail.