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Dossier de la réunion du 20 mars 2009

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[8 avril 2009]

Consulter l’ordre du jour :

OJ 20 mars 2009 (Word - 44.5 ko)

Documents utiles à cette réunion

1. Support d’intervention de Michel Legros : "Les indicateurs dans la MOC inclusion sociale. Entre cibles, balises et écueils".

Intervention de Michel Legros (PowerPoint - 1 Mo)

2. Support d’intervention de Michèle Lelièvre et Emmanuelle Nauze-Fichet (DREES) : "La mise en œuvre de l’annexe statistique du PNAI"

Intervention de la DREES (PowerPoint - 122 ko)

3. En lien avec l’intervention de Sylvie Zimmermann (DGAS) : consultation du CNLE sur le projet de décret relatif à la mesure de l’objectif quantifié de réduction de la pauvreté.

- Le projet de décret et son rapport

Décret conditions de mesure de la pauvreté (Word - 46.5 ko)


Rapport décret (Word - 33.5 ko)

- Le tableau de bord pour le suivi de l’objectif de baisse d’un tiers de la pauvreté sur cinq ans

Tableau de bord d’indicateurs (Word - 396.5 ko)

- L’avis définitif du CNLE

Avis du CNLE sur décret mesure de la pauvreté (Word - 52.5 ko)

4. En lien avec l’intervention de Didier Gelot (ONPES) sur les aides facultatives, lire les articles suivants :

- Jean-Noël Baillon et Fatima Bellaredj (AMEDIS), "Les aides locales en réponse aux situations fragiles", Lettre de l’ONPES n° 1, octobre 2007.

- Denis Anne et Yannick L’Horty, "Les effets du revenu de Solidarité
active (rSa) sur les gains du retour à l’emploi
", Centre d’études de l’emploi, Document de travail n° 106, octobre 2008.

- Denis Anne et Yannick L’Horty, "Transferts sociaux locaux et retour à l’emploi", Economie et statistques, n° 357-358, 2002.